Accueil >> Nous contacter >> Mentions légales

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant de parcourir ses pages. En visitant ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.natura-scop.org sont :

Editeur du Site :

Natura Scop
Numéro de SIRET : 507384584
Responsable éditorial : Cécile Calpéna
30 avenue de Zelzate 07200 Aubenas
Téléphone :04 75 37 15 81
Email : contact@natura-scop.org
Site Web : www.natura-scop.org

Hébergement internet :

Hébergeur : O2Switch Clermont-Ferrand
Site Web : www.o2switch.fr

Conception, réalisation et développement :

ZEDD agence de communication raisonnée
Adresse : 2 rue des Arts et Métiers 38000 Grenoble
Site Web : www.zedd.fr
Sur la base du système de gestion de contenu Spip.

Conditions d’utilisation :

Ce site www.natura-scop.org est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Microsoft Edge, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Il est adapté à la lecture sur tous les types de terminaux.

Natura Scop met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Natura Scop n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site www.natura-scop.org n’utilise pas de cookies pour ses visiteurs, seuls les internautes chargés de sa mise à jour et connectés dans son interface d’administration peuvent recevoir un cookie de connexion. Le système de statistiques est interne et intégré au système de gestion de contenu Spip et ne nécessite pas cette technologie pour fonctionner.

Liens hypertextes :

Le site internet Natura Scop comporte des liens vers d’autres sites internet et vers d’autres d’autres ressources disponibles sur Internet. Natura Scop ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Natura Scop ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantie. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.natura-scop.org.

Natura Scop s’efforce de fournir sur le site www.natura-scop.org des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.natura-scop.org ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.natura-scop.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@www.natura-scop.org, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Natura Scop.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.natura-scop.org, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Natura Scop. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

Les présentes conditions du site www.natura-scop.org sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.natura-scop.org.

Pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez un des formulaires qui vous sont proposés en ligne, vous devez alors accepter au cas par cas le traitement numérique qui sera fait des données saisies. Vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles, dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Vous pouvez néanmoins de façon alternative nous contacter par téléphone.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations anonymisées vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Le système de statistiques utilisé est interne au système de gestion de contenu Spip que nous utilisons et n’envoie aucune information à des services tiers extérieurs à notre organisation.

Cette action est cofinancée par l’Union européenne avec le Fonds Social Européen (FSE)

Cette action est cofinancée par l’Union européenne avec le Fonds Social Européen (FSE)